Le prochain conseil municipal se tiendra le MARDI 15 OCTOBRE à 19H00 dans la salle du conseil municipal à la mairie.
ORDRE DU JOUR:
INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2024
- Décisions du maire
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Destitution ou maintien des fonctions de Monsieur Jean-Louis NOIRET, adjoint au Maire, après retrait de l’ensemble de ses délégations
- Destitution ou maintien des fonctions de Madame Stéphanie MARCEAU, adjointe au Maire, après retrait de l’ensemble de ses délégations
- Les cas échéant, Détermination du nombre d’adjoints au Maire
- Les cas échéant, Élection d’un adjoint au Maire
- Détermination du montant des indemnités de fonction des élus
- Convention avec la fondation 30 millions d’amis pour la stérilisation et l’identification des chats errants
- Dérogation municipale 2025 au principe du repos dominical – Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire
- Dérogation municipale 2025 au principe du repos dominical – Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- Retrait de la Communauté de communes du pays d’Uzès du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) de l’Yeuseraie
- Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de la SPL30
RESSOURCES HUMAINES
11. Organisation du temps de travail
CADRE DE VIE – VOIRIE – ÉQUIPEMENT – TRAVAUX – SÉCURITÉ-
12. Programme d’aménagement de la Rue du Baron le Roy (RD26)
13. Convention de servitude avec ENEDIS – Parcelles C1815 et C1817 – Traverse de la roue
QUESTIONS DIVERSES