Le prochain conseil municipal se tiendra le MARDI 17 DÉCEMBRE 2024 à 19H00 dans la salle du conseil municipal à la mairie.
ORDRE DU JOUR:
INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES
– Installation d’un nouveau conseiller municipal
– Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 octobre 2024
– Décisions du maire
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Rapport d’activité 2023 de la Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien
2. Désignation d’un délégué au Syndicat Intercommunal d’Information Géographique (SIIG)
3. Désignation de délégués au Syndicat Mixte d’Électricité du Gard (SMEG) – Territoire d’énergie du Gard
RESSOURCES HUMAINES
4. Instauration d’un Régime Indemnitaire pour la filière police municipale – Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)
5. Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Gard
6. Avenant à la convention de mutualisation des moyens humains avec la Communauté d’Agglomération
FINANCES
7. Budget principal – Décision modificative n°01-2024
8. Budget Principal – Engagement et paiement de nouvelles dépenses d’investissement durant la période précédant l’adoption du Budget Primitif 2025
URBANISME – FONCIER
9. Rapport 2024 relatif à l’artificialisation des sols
10. Échange de parcelles sans soulte – Partie de parcelle C1698 et parcelle C2580
CADRE DE VIE – VOIRIE – ÉQUIPEMENTS – TRAVAUX – SÉCURITÉ
11. Programme d’aménagement de la Rue du Baron le Roy (RD26) actualisé
QUESTIONS DIVERSES