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Liste des délibérations du CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2026

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Publié le 07/04/2026

Délibérations

Titre Lien Date de publication
DEL 010 2026 - Délégations consenties au maire par le conseil municipal 09/04/2026 15:12:49
DEL 011 2026 - Détermination du montant des indemnités de fonction des élus 09/04/2026 15:13:06
DEL 012 2026 - Détermination du nombre de membres du conseil d'administration CCAS 09/04/2026 15:13:47
DEL 013 2026 - Désignation des membres du CM au Conseil d’Administration du CCAS 09/04/2026 15:14:08
DEL 014 2026 - Constitution de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) 09/04/2026 15:17:20
DEL 015 2026 - Constitution de la Commission de Délégation de Services Publics (CDSP) 09/04/2026 15:17:20
DEL 016 2026 - Désignation des délégués au SIIG 09/04/2026 15:17:20
DEL 017 2026 - Désignation des délégués à Territoire d'énergie GARD SMEG 09/04/2026 15:17:20
DEL 018 2026 - Désignation des délégués au Syndicat pour l'aménagement du site du lycée 09/04/2026 15:17:20
DEL 019 2026 - Désignation des délégués au Syndicat de l'Yeuseraie 09/04/2026 15:17:20
DEL 020 2026 - Désignation du représentant à l’assemblée spéciale et aux assemblées générales de la SPL 30 09/04/2026 15:17:20
DEL 021 2026 - Désignation du délégué au Comité National d’Action Sociale (CNAS) 09/04/2026 15:17:20
DEL 022 2026 - Désignation du représentant au CAUE 09/04/2026 15:17:20
DEL 023 2026 - Désignation du référent à l'ONF 09/04/2026 15:17:20
DEL 024 2026 - Désignation des délégués à l’association des communes et collectivités forestières du Gard 09/04/2026 15:17:20
DEL 025 2026 - Désignation du référent au Syndicat AB Cèze 09/04/2026 15:17:20

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