Conseil Municipal

♦ INFORMATIONS REGLEMENTAIRES

> Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal

> Décisions du maire (antérieures à la date du précédent conseil municipal)

♦ URBANISME ET FONCIER

1. ZAC de Fontagnac et de la Treille – Compte rendu d’activité à la collectivité 2025

2. ZAC de Fontagnac et de la Treille – Modification du dossier de réalisation

3. ZAC de Fontagnac et de la Treille – Approbation du dossier d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique

♦ FINANCES – MARCHÉS PUBLICS

4. Autorisation donnée au maire de signer des bons de commande, devis et documents contractuels relatifs à des dépenses nécessaires au fonctionnement des services communaux

5. Autorisation donnée au maire de signer un contrat de fourniture de licences de filtrage antispam des messageries électroniques de la commune

♦ ADMINISTRATION GÉNÉRALE

6. Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain

7. Maintien ou non dans ses fonctions d’adjoint au Maire de Madame Christine THUAIRE suite au retrait de l’ensemble de ses délégations

8. Maintien ou non dans ses fonctions d’adjoint au Maire de Monsieur Ali ZIAT suite au retrait de l’ensemble de ses délégations

9. Le cas échéant, Détermination du nombre d’adjoints au Maire

10. Le cas échéant, Détermination du nombre d’adjoints au Maire