Le prochain conseil municipal se tiendra le MARDI 04 FÉVRIER 2025 à 19H00 dans la salle du conseil municipal à la mairie.
ORDRE DU JOUR
INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES
– Démission d’un conseiller municipal
– Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2024
– Décisions du maire
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Élection d’un adjoint au maire
- Détermination du montant des indemnités de fonction des élus
- Constitution de la Commission d’Appel d’Offres
- Désignation d’un délégué au Syndicat Mixte d’Électricité du Gard – Territoire d’énergie du Gard
- Désignation d’un délégué au Syndicat Intercommunal d’Information Géographique
- Désignation d’un délégué au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l’Yeuseraie
- Désignation du correspondant défense
- Désignation d’un correspondant au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Gard
- Adhésion à la Centrale d’achat territoriale de la Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien
- Mise à disposition des biens et équipements affectés à l’exercice de la compétence de gestion des eaux pluviales urbaines par la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien
- Adhésion au service de médiation proposé par le Centre de Gestion du Gard
- Mandat donné au Centre de Gestion du Gard pour l’engagement d’une consultation en vue de la conclusion d’un contrat groupe d’assurance contre les risques statutaires
RESSOURCES HUMAINES
13. Instauration d’un Régime Indemnitaire pour la filière police municipale – Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)
URBANISME – FONCIER
14. Création d’une servitude sur le domaine public – Grand Rue
15. Cession de la parcelle cadastrée E644 – Les Coudoulis
16. Lancement d’une procédure de transfert d’office dans le domaine public communal de voies privées ouvertes à la circulation publique – ZAC de Fontagnac et de la Treille
CADRE DE VIE – VOIRIE – ÉQUIPEMENTS – TRAVAUX – SÉCURITÉ
17. Avis sur la création d’une zone à faibles émissions sur le territoire du Grand Avignon
QUESTIONS DIVERSES