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Ordre du jour du CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2023

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Le Procès-verbal du CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2023

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Délibérations

Titre Lien Date de publication
DEL N°0582023 - Création de deux postes d'adjoint d'animation princiapal de 1ère classe à temps complet et suppression de deux postes d'adjoint d'animation principal de 2ème classe 31/07/2023 15:23:10
DEL N°0592023 - Modalités d'application du régime des astreintes 31/07/2023 15:23:10
DEL N°0602023 - Autorisation de signature d'un protocole transactionnel avec SARL Environnement Clean Services (ECS) 31/07/2023 15:23:10
DEL N°0612023 - Acquisition foncière - Avenue Sembrancher 31/07/2023 15:23:10
DEL N°0622023 - Achèvement de la Zone d'Aménagement Concerté par le biais d'une concession d'aménagement confiée à un aménageur sélectionnée après mise en concurrence avec négocia 31/07/2023 15:23:10
DEL N°0632023 - Élection des membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les propositions reçues pour l'achèvement de la ZAC de Fontagnac et de la Treille 31/07/2023 15:23:10
DEL N°0642023 - Budget principal - Décision modificative n°01-2023 31/07/2023 15:23:10
DEL N°0652023 - Convention de partenariat pour la mise à dispositio d'un environnement numérique de travail (ENT) 2023-2024 avec l'Académie de Montpellier - écoles Charles Odoyer 31/07/2023 15:23:10
DEL N°0662023 - Avenants au marché à procédure adaptée de fourniture et livraison de repas en liaison froide - Modification de la clause de révision des prix... 31/07/2023 15:23:10
DEL N°0672023 - Restauration scolaire - Actualisation des tarifs 31/07/2023 15:23:10
DEL N°0682023 - Demande à la Région Occitanie au titre de l'aide à la diffusion de proximité - Musique baroque française de l'air de cour à la cantate 31/07/2023 15:23:10

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